Objet du site
Le site Orkestria Platform présente le logiciel B2B Orkestria, ses fonctionnalités, ses modes de déploiement et les services pouvant lui être associés.
Les informations publiées ont une vocation générale, informative et promotionnelle.
Elles ne constituent ni une offre ferme ni un engagement contractuel de Pilotis Partners.
Les fonctionnalités, conditions de licence, niveaux de service, prix et engagements applicables sont exclusivement ceux définis dans les documents contractuels expressément acceptés par les parties.
Accès au site
Le site est en principe accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Certaines pages techniques peuvent nécessiter une authentification lorsqu’elles sont activées ; elles ne font pas partie de la navigation commerciale du site public.
Pilotis Partners s’efforce d’assurer une accessibilité raisonnable du site, sans garantie de disponibilité permanente ni d’absence d’interruption, de maintenance, d’erreur, de faille ou d’incompatibilité technique.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les contenus du site, notamment les textes, éléments graphiques, logos, visuels, illustrations, maquettes, captures d’écran, structures de navigation, codes, scripts et composants techniques, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à Pilotis Partners ou à leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, extraction, réutilisation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite sauf dispositions légales impératives contraires.
Logiciel Orkestria
Pilotis Partners conserve notamment ses droits sur le logiciel Orkestria, son code source, ses composants génériques, sa documentation, ses méthodes, ses modèles, ses connecteurs génériques, ses améliorations et son savoir-faire.
La mise à disposition du logiciel n’emporte aucun transfert de ces droits. Les conditions applicables sont déterminées dans les documents contractuels convenus avec les parties concernées.
Signes distinctifs
Les dénominations, noms commerciaux, logos et autres signes distinctifs reproduits sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur utilisation sans autorisation préalable, expresse et écrite est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.
Responsabilité
Pilotis Partners met en œuvre des moyens raisonnables pour fournir des informations aussi exactes et à jour que possible. Les contenus publiés sont toutefois fournis à titre informatif ; leur exhaustivité, leur absence d’erreur ou leur adéquation à tous les usages ne sont pas garanties.
L’utilisateur demeure responsable de l’usage des informations mises à disposition, de ses équipements, de sa connexion Internet et des mesures de sécurité appliquées à ses propres systèmes et données.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des ressources externes fournis à titre informatif. Pilotis Partners n’exerce pas de contrôle permanent sur ces contenus et ne répond ni de leur disponibilité, ni de leur contenu, ni de leurs pratiques.
La création de liens vers le site est autorisée si elle ne porte pas atteinte à l’image, aux droits ou aux intérêts légitimes de Pilotis Partners et ne crée pas de confusion sur l’origine du contenu ou l’existence d’un partenariat.